BO du MESR n° 7 publié le 18 février 2010
Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique.html?pid_bo=23804 Personnels CNESER (RLR: 710-2) Convocation du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche statuant en matière disciplinaire décision du 18-1-2010...