BO du MESR n° 7 (17 février 2011)

Publié le par Dom

Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique.html?pid_bo=25071 Organisation générale Propriété intellectuelle Utilisation des livres, de la musique imprimée, des publications périodiques et des �uvres des arts visuels à des...

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BO du MEN n° 7 (17 février 2011)

Publié le par Dom

Source : http://www.education.gouv.fr/pid25071/n-7-du-17-fevrier-2011.html Organisation générale Propriété intellectuelle Utilisation des livres, de la musique imprimée, des publications périodiques et des œuvres des arts visuels à des fins d'illustration...

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