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BO du MEN n° 16 (19 avril 2012)

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Source : http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?pid_bo=26395 Organisation générale Propriété intellectuelle Utilisation des livres, de la musique imprimée, des publications périodiques et des œuvres des arts visuels à des fins d’illustration...

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BO du MEN n° 15 (12 avril 2012)

Publié le par Dom

Source : http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?pid_bo=26394 Organisation générale Défense et sécurité Désignation des délégués de zone de défense et de sécurité et organisation territoriale de la défense et de la sécurité dans le...

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BO du MEN n° 14 (5 avril 2012)

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Source : http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?pid_bo=26393 Organisation générale Administration centrale du MENJVA et du MESR Attributions de fonctions arrêté du 29-2-2012 (NOR MENA1200104A) CHSCT d'administration centrale des...

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BO du MEN n° 13 (29 mars 2012)

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Source : http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?pid_bo=26383 Encart Orientations et instructions pour la préparation de la rentrée 2012 circulaire n° 2012-056 du 27-3-2012 (NOR MENE1209011C) Organisation générale Administration centrale...

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BO du MEN n° 12 (22 mars 2012)

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Source : http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?pid_bo=26358 Enseignements primaire et secondaire Enseignement au collège Dispositifs d’alternance personnalisés durant les deux derniers niveaux de l’enseignement au collège décret...

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BO du MEN n° 11 (15 mars 2012)

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Source : http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?pid_bo=26376 Traitements et indemnités, avantages sociaux Nouvelle bonification indiciaire Liste des emplois bénéficiaires à l’administration centrale du MENJVA et du MESR : modification...

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