BO du MESR n° 36 (4 octobre 2012)
Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=26815&cbo=1
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Administration centrale du MEN et du MESRAttributions de fonctions
arrêté du 4-9-2012 (NOR > MENA1200368A)
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ÉlectionsRenouvellement des représentants étudiants au sein des conseils d'administration des Crous
circulaire n° 2012-0016 du 11-9-2012 (NOR > ESRS1233810C)
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Actions éducativesConcours « Trophée civisme et défense » et « Prix armées-jeunesse » - édition 2012-2013
circulaire n° 2012-145 du 1-10-2012 (NOR > MENG1203458C)
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Institut universitaire de FranceNominations - rentrée 2013
circulaire n° 2012-0017 du 17-9-2012 (NOR > ESRS1234755C)
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Conseils, comités et commissionsNomination au conseil d’orientation de l’établissement public Campus France
arrêté du 7-9-2012 - J.O du 15-9-2012 (NOR > ESRC1233828A) -
Conseils, comités et commissionsNomination au conseil d’administration de l'établissement public Campus France
arrêté du 7-9-2012 - J.O. du 15-9-2012 (NOR > ESRC1233829A) -
Conseils, comités et commissionsNominations à la commission chargée d’agréer les personnes habilitées à effectuer des missions d’identification par empreintes génétiques dans le cadre de procédures judiciaires
arrêté du 19-9-2012 (NOR > ESRR1200310A)
BO du MEN n° 36 (4 octobre 2012)
Source : http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?pid_bo=26815
Organisation générale
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Administration centrale du MEN et du MESR
Attributions de fonctions
arrêté du 4-9-2012 (NOR MENA1200368A)
Traitements et indemnités, avantages sociaux
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Classement des collèges
Modification
arrêté du 7-9-2012 (NOR MENH1200372A) -
Classement des lycées et des écoles des métiers
Modification
arrêté du 7-9-2012 (NOR MENH1200373A) -
Classement des lycées professionnels
Modification
arrêté du 7-9-2012 (NOR MENH1200374A)
Enseignements primaire et secondaire
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Baccalauréat professionnel
« Prothèse dentaire » : modification
arrêté du 17-7-2012 - J.O. du 29-8-2012 (NOR MENE1229641A) -
Actions éducatives
Actions éducatives en faveur de la langue française
circulaire n° 2012-144 du 26-9-2012 (NOR MENE1233905C) -
Actions éducatives
Concours « Trophée civisme et défense » et « Prix armées-jeunesse » - édition 2012-2013
circulaire n° 2012-145 du 1-10-2012 (NOR MENG1203458C)
Mouvement du personnel
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Jurys de concours
Nomination des présidents des jurys des concours externe et interne de recrutement de conseillers principaux d’éducation - session 2013
arrêté du 7-9-2012 (NORMENH1200385A) -
Jurys de concours
Présidents des jurys des concours externes, des troisièmes concours et des concours internes du Capes ainsi que des concours correspondants du Cafep, du troisième Cafep et du CAER - session 2013 : modification
arrêté du 2-10-2012 (NORMENH1200427A) -
Jurys de concours
Nomination des présidents des jurys des concours externes et internes de l’agrégation et des concours d’accès à l’échelle de rémunération des professeurs agrégés correspondants - session 2013
arrêté du 7-9-2012 (NORMENH1200386A) -
Jurys de concours
Nomination des présidents des jurys des concours externes, des troisièmes concours et des concours internes du Capes ainsi que des concours correspondants du Cafep, du troisième Cafep et du CAER - session 2013
arrêté du 7-9-2012 (NORMENH1200387A) -
Jurys de concours
Nomination des présidents des jurys des concours externes et internes du CAPLP, ainsi que des concours correspondants du Cafep et du CAER - session 2013
arrêté du 7-9-2012 (NORMENH1200388A) -
Nomination
Directeur académique adjoint des services de l’éducation nationale
décret du 31-8-2012 - J.O. du 4-9-2012 (NORMENH1231552D) -
Nomination
Directeur du centre régional de documentation pédagogique de l’académie de Lyon
arrêté du 6-9-2012 (NORMENH1200394A) -
Nomination
Directeur du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Grenoble
arrêté du 6-9-2012 (NORMENH1200375A)