BO du MESR n° 21 du 27 mai 2010
Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/rubrique.html?pid_bo=24088
Organisation générale
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Administration centrale du MESR
Attributions de fonctions
arrêté du 21-4-2010 (NOR > ESRA1000151A)
Enseignement supérieur et recherche
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Bourses
Programme pour étudiants arabisants et étudiants chercheurs sur le monde arabe
note du 11-5-2010 (NOR > ESRC1000187X) -
Fondation partenariale
Création de la Fondation partenariale de l'université de Cergy-Pontoise
arrêté du 2-4-2010 (NOR > ESRS1000161A) -
Universités et instituts nationaux polytechniques
Création d'instituts et d'écoles internes
arrêté du 21-4-2010 (NOR > ESRS1000162A) -
CNESER
Sanctions disciplinaires
décisions du 19-1-2010 (NOR > ESRS1000155S) -
CNESER
Sanctions disciplinaires
décisions du 15-12-2009 (NOR > ESRS1000154S) -
CNESER
Sanctions disciplinaires
décisions du 20-10-2009 (NOR > ESRS1000153S)
Personnels
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Liste d'aptitude
Accès aux fonctions d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
note de service n° 2010-0012 du 14-4-2010 (NOR > ESRD1008548N) -
CNESER
Sanction disciplinaire
décision du 9-11-2009 (NOR > ESRS1000157S) -
CNESER
Sanction disciplinaire
décision du 17-11-2009 (NOR > ESRS1000156S)
Mouvement du personnel
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Admission à la retraite
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
arrêté du 17-3-2010 - J.O. 26-4-2010 (NOR > MENI1006991A) -
Conseils et commissions
Nomination à la commission nationale de labellisation des structures de transfert et de diffusion de technologies
arrêté du 22-4-2010 (NOR > ESRR1000158A) -
Conseils et commissions
Nominations au comité scientifique du BRGM
arrêté du 30-4-2010 (NOR > ESRR1000159A) -
Conseils et commissions
Nomination au conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
arrêté du 23-4-2010 (NOR > ESRR1000160A)
Éducation nationale
Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'Éducation nationale sur le site du ministère de l'Éducation nationale
www.education.gouv.fr/bo