BO du MESR n° 29 (18 juillet 2013)
Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=29741&cbo=1
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Administration centrale du MEN et du MESRAttributions de fonctions
arrêté du 13-6-2013 (NOR > MENA1300297A)
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Université Bordeaux-IIHabilitation à délivrer le diplôme d’État d’audioprothésiste
arrêté du 20-6-2013 (NOR > ESRS1300196A) -
Université Toulouse-IIIHabilitation à délivrer le diplôme d’État d’audioprothésiste
arrêté du 20-6-2013 (NOR > ESRS1300197A)
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Diplôme de compétence en langueCalendrier des sessions 2013-2014
note de service n° 2013-105 du 2-7-2013 (NOR > MENE1316183N)
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Conseils, comités et commissionsNomination au conseil d’administration de l’Institut de recherche pour le développement
arrêté du 28-5-2013 (NOR > ESRR1300198A) -
Conseils, comités et commissionsComposition du Conseil national des astronomes et physiciens : modification
arrêté du 13-6-2013 (NOR > ESRH1300193A) -
Conseils, comités et commissionsNomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel à la CAP locale compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs du ministère de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur : modification
arrêté du 13-6-2013 (NOR > MENA1300294A) -
NominationSecrétaire général de l’académie de Lille
arrêté du 17-6-2013 (NOR > MENH1300308A) -
NominationSecrétaire général de l’académie de Rennes
arrêté du 1-7-2013 (NOR > MENH1300330A) -
NominationDirecteur de l’École supérieure des sciences et technologies de l'ingénieur de Nancy
arrêté du 19-6-2013 (NOR > ESRS1300194A) -
NominationDirecteur de l'École polytechnique de l'université de Tours (Polytech Tours)
arrêté du 21-6-2013 (NOR > ESRS1300199A) -
NominationDélégué régional à la recherche et à la technologie
arrêté du 28-6-2013 (NOR > ESRR1300200A)
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Avis de recrutementDirecteur(trice)-adjoint(e) pour l'association « Les Fauvettes »
avis du 3-7-2013 (NOR > MENA1300325V) -
ÉlectionsRemplacement d’un membre élu d’un conseil scientifique d’institut du Centre national de la recherche scientifique
avis du 24-6-2013 (NOR > ESRR1300195V) -
ÉlectionsRemplacement d’un membre élu du conseil scientifique du Centre national de la recherche scientifique
avis du 1-7-2013 (NOR > ESRR1300202V)
BO du MEN n° 29 (18 juillet 2013)
Source : http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?pid_bo=29741
Organisation générale
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Administration centrale du MEN et du MESR
Attributions de fonctions
arrêté du 13-6-2013 (NOR MENA1300297A)
Enseignements primaire et secondaire
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Simplification des formalités administratives
Transport et encadrement des élèves dans le cadre des sorties et voyages scolaires dans les premier et second degrés
circulaire n° 2013-106 du 16-7-2013 (NOR MENE1316483C) -
Diplôme de compétence en langue
Calendrier des sessions 2013-2014
note de service n° 2013-105 du 2-7-2013 (NOR MENE1316183N) -
Actions Ă©ducatives
Programme prévisionnel 2013-2014
note de service n° 2013-107 du 9-7-2013 (NOR MENE1316764N)
Personnels
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Concours et recrutements
Organisation de concours statutaires et recrutements réservés de personnels enseignants des premier et second degrés, de conseillers principaux d'éducation et de conseillers d'orientation-psychologues - session 2014
note de service n° 2013-109 du 17-7-2013 (NOR MENH1317592N) -
Concours d'accès aux fonctions de maître dans les établissements privés sous contrat
Cadre de recrutement des candidats admissibles de la session exceptionnelle 2014
circulaire n° 2013-104 du 26-6-2013 (NOR MENF1311140C)
Mouvement du personnel
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Conseils, comités et commissions
Nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel à la CAP locale compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs du ministère de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur : modification
arrêté du 13-6-2013 (NOR MENA1300294A) -
Conseils, comités et commissions
Nomination au Conseil supérieur de l'éducation
arrêté du 19-6-2013 (NOR MENJ1300314A) -
Conseils, comités et commissions
Nominations au comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite : modification
arrêté du 26-6-2013 (NOR MENF1300310A) -
Nomination
Secrétaire général de l'académie de Lille
arrêté du 17-6-2013 (NOR MENH1300308A) -
Nomination
Chef du service académique d'information et d'orientation de l'académie de Lille
arrêté du 19-6-2013 (NOR MENH1300312A) -
Nomination
Délégué académique à la formation professionnelle initiale et continue de l'académie de Rouen
arrêté du 1-7-2013 (NOR MENH1300329A) -
Nomination
Chef du service académique d'information et d'orientation de l'académie d'Amiens
arrêté du 1-7-2013 (NOR MENH1300331A) -
Nomination
Secrétaire général de l'académie de Rennes
arrêté du 1-7-2013 (NOR MENH1300330A) -
Nomination
Chef du service académique d'information et d'orientation de l'académie de Créteil
arrêté du 1-7-2013 (NOR MENH1300332A)
Informations générales
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Avis de recrutement
Directeur(trice)-adjoint(e) pour l'association « Les Fauvettes »
avis du 3-7-2013 (NORMENA1300325V)