Communication en conseil des ministres : la préparation de la rentrée scolaire 2014

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BO du MESR n° 31 (28 août 2014)

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Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=31049&cbo=1

 

  • Cneser

    Convocation
    décision du 22-7-2014 (NOR > MENS1401126S)
  • Cneser

    Convocation
    décision du 22-7-2014 (NOR > MENS1401127S)
  • Instituts universitaires de technologie

    Contrats d’objectifs et de moyens
    décret n° 2014-825 du 21-7-2014 - J.O. du 23-7-2014 (NOR > MENS1402645D)
  • Partenariat

    Autorisation de création de la fondation partenariale Fondation de l’université Joseph Fourier
    arrêté du 24-6-2014 (NOR > MENS1401119A)
  • École nationale des chartes

    Programme du concours d'entrée pour la session 2015
    arrêté du 15-7-2014 (NOR > MENS1401122A)
  • Université du Littoral

    Création de l’Institut universitaire de technologie du Littoral Côte d’Opale à l’université du Littoral
    arrêté du 16-7-2014 (NOR > MENS1401118A)
  • Cneser

    Sanction disciplinaire
    décision du 13-5-2014 (NOR > MENS1401100S)
  • Examens et diplômes

    Relatif à l’organisation de la session 2015 de l’examen des brevets de technicien supérieur et du diplôme d’État de conseiller en économie sociale familiale
    arrêté du 18-6-2014 (NOR > MENS1401113A)
  • BTS

    Thème concernant l’enseignement de culture audiovisuelle et artistique du BTS métiers de l’audiovisuel
    note de service n° 2014-0011 du 11-7-2014 (NOR > MENS1415775N)
  • BTS

    Mise à jour des groupements de spécialités de BTS pour l’évaluation ponctuelle en mathématiques à la session 2015
    note de service n° 2014-0012 du 28-7-2014 (NOR > MENS1417205N)
  • Classe préparatoire scientifique

    Programmes de mathématiques et de physique-chimie : rectificatif
    rectificatif du 23-7-2014 (NOR > ESRS1326929Z)
  • Institut universitaire de France

    Nominations - rentrée 2015
    circulaire n° 2014-0013 du 23-7-2014 (NOR > MENS1417737C)
  • Conseils, comités et commissions

    Composition de la commission d'équivalence des conditions de titres et diplômes requises pour l'accès au corps des conservateurs des bibliothèques : modifications
    arrêté du 2-7-2014 (NOR > MENH1401104A)
  • Conseils, comités et commissions

    Composition de la commission chargée de se prononcer sur la reconnaissance de la qualification en équivalence des conditions de titres et diplômes requises pour l’accès au concours externe de bibliothécaire assistant spécialisé de classe supérieure
    arrêté du 2-7-2014 (NOR > MENH1401105A)
  • Conseils, comités et commissions

    Nominations au conseil d’administration de l’Institut national d’histoire de l’art
    arrêté du 24-6-2014 (NOR > MENS1401106A)
  • Conseils, comités et commissions

    Nomination aux commissions régionales instituées dans le ressort de chaque conseil régional de l’ordre des experts-comptables
    arrêté du 11-7-2014 (NOR > MENS1401117A)
  • Conseils, comités et commissions

    Nomination des membres de la commission d’examen des candidatures à la fonction de président du conseil d’administration de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique
    arrêté du 18-7-2014 (NOR > MENR1401125A)
  • Conseils, comités et commissions

    Nominations au comité scientifique du BRGM
    arrêté du 21-7-2014 (NOR > MENR1401123A)
  • Conseils, comités et commissions

    Nomination à la Commission nationale de l’expérimentation animale
    arrêté du 24-8-2014 (NOR > MENR1401130A)
  • École nationale des chartes

    Liste de classement des candidats admis ou figurant sur les listes complémentaires à l’issue des concours d’entrée - année 2014
    arrêté du 11-7-2014 (NOR > MENS1401120A)
  • Nomination

    Chargé de mission pour la recherche et la technologie
    arrêté du 17-7-2014 (NOR > MENR1401103A)
  • Nomination

    Délégué régional à la recherche et à la technologie
    arrêté du 19-8-2014 (NOR > MENR1401116A)
  • Nomination

    Délégué régional à la recherche et à la technologie
    arrêté du 19-8-2014 (NOR > MENR1401129A)
  • Nomination

    Détachement dans l’emploi de secrétaire général de l’académie de la Martinique
    arrêté du 12-8-2014 (NOR > MENH1400342A)
  • Nomination

    Directeur de l’institut Henri-Poincaré (IHP)
    arrêté du 30-7-2014 (NOR > MENS1401132A)
  • Nomination

    Secrétaire générale de l’académie de Paris, chargée de l’enseignement scolaire
    arrêté du 20-8-2014 (NOR > MENH1400387A)
  • Élections

    Remplacement de membres élus de sections et de commissions interdisciplinaires
    avis du 11-8-2014 (NOR > MENR1401133V)
  • Ingénieur diplômé par l'État

    Avis d’ouverture de l’examen conduisant à la délivrance du titre - année 2015
    avis du 21-7-2014 - J.O. du 26-7-2014 (NOR > MENS1415872V)
  • Vacance des fonctions

    Directeur de l'École nationale d'ingénieurs de Metz
    avis du 23-7-2014 (NOR > MENS1401114V)
  • Vacance des fonctions

    Directeur de l'école supérieure d'ingénieurs de Reims
    avis du 23-7-2014 (NOR > MENS1401121V)
  • Vacance des fonctions

    Directeur de l'école polytechnique de l'université Montpellier-2
    avis du 23-7-2014 (NOR > MENS1401124V)
  • Vacance de fonctions

    Directeur de l’école polytechnique universitaire de Nantes
    avis du 11-8-2014 (NOR > MENS1401131V)

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BO du MEN n° 31 (28 août 2014)

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Source : http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?pid_bo=31049

 

Organisation générale

  • Formation continue
    Liste des Greta labellisés GretaPlus au 17 juin 2014
    décision du 19-8-2014 (NOR MENE1400338S)
  • Organisation académique
    Missions et nomination des délégués académiques au numérique
    note de service n° 2014-098 du 25-8-2014 (NOR MENN1418744N)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Examens et diplômes
    Relatif à l'organisation de la session 2015 de l'examen des brevets de technicien supérieur et du diplôme d'État de conseiller en économie sociale familiale
    arrêté du 18-6-2014 (NOR MENS1401113A)
  • BTS
    Thème concernant l'enseignement de culture audiovisuelle et artistique du BTS métiers de l'audiovisuel
    note de service n° 2014-0011 du 11-7-2014 (NOR MENS1415775N)
  • BTS
    Mise à jour des groupements de spécialités de BTS pour l'évaluation ponctuelle en mathématiques à la session 2015
    note de service n° 2014-0012 du 28-7-2014 (NOR MENS1417205N)
  • Classe préparatoire scientifique
    Programmes de mathématiques et de physique-chimie : rectificatif
    rectificatif du 23-7-2014 (NOR ESRS1326929Z)

Enseignements primaire et secondaire

  • Baccalauréat professionnel
    Règlement général : modification
    décret n° 2014-725 du 27-6-2014 - J.O. du 29-6-2014 (NOR MENE1406425D)
  • Coopération entre les services de l'État et le conseil général
    Favoriser la mixité sociale dans les collèges publics
    décret n° 2014-800 du 15-7-2014 - J.O. du 17-7-2014 (NOR MENE1414240D)
  • Baccalauréat professionnel
    Unité facultative de mobilité : création
    arrêté du 27-6-2014 - J.O. du 29-6-2014 (NOR MENE1406412A)
  • Écoles et établissements scolaires publics
    Liste des écoles et des établissements scolaires publics inscrits dans le programme REP+ à la rentrée scolaire 2014
    arrêté du 24-8-2014 (NOR MENE1400331A)
  • Propriété intellectuelle
    Mise en œuvre du contrat du 2 juin 2014 concernant la reproduction par reprographie d'œuvres protégées dans les établissements d'enseignement du premier degré public et privé sous contrat
    circulaire n° 2014-094 du 18-7-2014 (NOR MENE1416581C)
  • Adaptation et intégration scolaires
    Fonctionnement des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté (Rased) et missions des personnels qui y exercent
    circulaire n° 2014-107 du 18-8-2014 (NOR MENE1418316C)
  • Bourses de lycée
    Bourses nationales d'études du second degré de lycée - 2014-2015
    circulaire n° 2014-112 du 18-8-2014 (NOR MENE1419217C)
  • Actions éducatives
    Concours des écoles fleuries 2014-2015
    note de service n° 2014-096 du 25-7-2014 (NOR MENE1417019N)
  • Établissements d'enseignement français à l'étranger
    Homologation et suivi - 2014-2015
    note de service n° 2014-097 du 28-7-2014 (NOR MENE1417598N)
  • Brevet de technicien
    Programme préparatoire à l'épreuve A2 « métiers de la musique » - session 2015
    note de service n° 2014-100 du 28-7-2014 (NOR MENE1417741N)
  • Vie scolaire
    Actions menées par la fondation et l'association Zellidja en 2014-2015
    note de service n° 2014-101 du 28-7-2014 (NOR MENE1418016N)
  • Activités éducatives
    Actions éducatives en faveur de la langue française
    note de service n° 2014-104 du 18-8-2014 (NOR MENE1418239N)

Personnels

  • Diplôme de directeur d'établissement d'éducation adaptée et spécialisée
    Ouverture de la session 2015 de l'examen
    arrêté du 11-8-2014 (NOR MENE1400346A)
  • Formation continue des enseignants
    Modules de formation d'initiative nationale dans le domaine de l'adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves handicapés - année scolaire 2014-2015
    circulaire n° 2014-099 du 25-7-2014 (NOR MENE1417866C)
  • Personnels de direction
    Affectation en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, à Wallis-et-Futuna, à Saint-Pierre-et-Miquelon et à Mayotte - rentrée 2015
    note de service n° 2014-103 du 28-7-2014 (NOR MENH1417556N)
  • Personnels de direction
    Tableaux d'avancement à la première classe et à la hors-classe du corps au titre de l'année 2015
    note de service n° 2014-105 du 18-8-2014 (NOR MENH1418015N)
  • Personnels de direction
    Mobilité 2015
    note de service n° 2014-106 du 18-8-2014 (NOR MENH1418019N)
  • Mutations
    Candidatures à un poste relevant des réseaux de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger, de la mission laïque française, et de l'association franco-libanaise pour l'éducation et la culture - rentrée scolaire 2015-2016
    note de service n° 2014-113 du 18-8-2014 (NOR MENH1419417N)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions
    Nomination à la Commission nationale de l'expérimentation animale
    arrêté du 24-8-2014 (NOR MENR1401130A)
  • Fonctions, missions
    Mission d'inspection générale
    lettre du 19-8-2014 (NOR MENI1400364Y)
  • Intérim des fonctions
    Vice-recteur de Polynésie française
    arrêté du 6-8-2014 (NOR MENH1400394A)
  • Nomination
    Chef du service académique d'information et d'orientation de l'académie d'Aix-Marseille
    arrêté du 4-8-2014 (NOR MENH1400393A)
  • Nomination
    Détachement dans l'emploi de secrétaire général de l'académie de la Martinique
    arrêté du 12-8-2014 (NOR MENH1400342A)
  • Nomination
    Secrétaire générale de l'académie de Paris, chargée de l'enseignement scolaire
    arrêté du 20-8-2014 (NOR MENH1400387A)
  • Nomination
    Vice-recteur de Mayotte
    arrêté du 10-7-2014 (NOR MENH1400335A)
  • Nomination
    Reconduction d'inspecteurs généraux de l'éducation nationale dans les fonctions de doyens de groupe permanent et spécialisé de l'inspection générale de l'éducation nationale
    arrêté du 19-8-2014 (NOR MENI1400341A)

Remarque :

Pour le BO de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, voir :
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=31049&cbo=1

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"Fonctionnement des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté (Rased) et missions des personnels qui y exercent" (circulaire publiée dans le BO du 28 août 2014)

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Modules de formation d'initiative nationale dans le domaine de l'adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves handicapés - année scolaire 2014-2015

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