🇺🇦 Le blog de Dom

Source : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?pid_bo=31049&cbo=1

• Cneser
  
  Convocation
  décision du 22-7-2014 (NOR > MENS1401126S)
• Cneser
  
  Convocation
  décision du 22-7-2014 (NOR > MENS1401127S)

• Instituts universitaires de technologie
  
  Contrats d’objectifs et de moyens
  décret n° 2014-825 du 21-7-2014 - J.O. du 23-7-2014 (NOR > MENS1402645D)
• Partenariat
  
  Autorisation de création de la fondation partenariale Fondation de l’université Joseph Fourier
  arrêté du 24-6-2014 (NOR > MENS1401119A)
• École nationale des chartes
  
  Programme du concours d'entrée pour la session 2015
  arrêté du 15-7-2014 (NOR > MENS1401122A)
• Université du Littoral
  
  Création de l’Institut universitaire de technologie du Littoral Côte d’Opale à l’université du Littoral
  arrêté du 16-7-2014 (NOR > MENS1401118A)
• Cneser
  
  Sanction disciplinaire
  décision du 13-5-2014 (NOR > MENS1401100S)

• Examens et diplômes
  
  Relatif à l’organisation de la session 2015 de l’examen des brevets de technicien supérieur et du diplôme d’État de conseiller en économie sociale familiale
  arrêté du 18-6-2014 (NOR > MENS1401113A)
• BTS
  
  Thème concernant l’enseignement de culture audiovisuelle et artistique du BTS métiers de l’audiovisuel
  note de service n° 2014-0011 du 11-7-2014 (NOR > MENS1415775N)
• BTS
  
  Mise à jour des groupements de spécialités de BTS pour l’évaluation ponctuelle en mathématiques à la session 2015
  note de service n° 2014-0012 du 28-7-2014 (NOR > MENS1417205N)
• Classe préparatoire scientifique
  
  Programmes de mathématiques et de physique-chimie : rectificatif
  rectificatif du 23-7-2014 (NOR > ESRS1326929Z)

• Institut universitaire de France
  
  Nominations - rentrée 2015
  circulaire n° 2014-0013 du 23-7-2014 (NOR > MENS1417737C)

• Conseils, comités et commissions
  
  Composition de la commission d'équivalence des conditions de titres et diplômes requises pour l'accès au corps des conservateurs des bibliothèques : modifications
  arrêté du 2-7-2014 (NOR > MENH1401104A)
• Conseils, comités et commissions
  
  Composition de la commission chargée de se prononcer sur la reconnaissance de la qualification en équivalence des conditions de titres et diplômes requises pour l’accès au concours externe de bibliothécaire assistant spécialisé de classe supérieure
  arrêté du 2-7-2014 (NOR > MENH1401105A)
• Conseils, comités et commissions
  
  Nominations au conseil d’administration de l’Institut national d’histoire de l’art
  arrêté du 24-6-2014 (NOR > MENS1401106A)
• Conseils, comités et commissions
  
  Nomination aux commissions régionales instituées dans le ressort de chaque conseil régional de l’ordre des experts-comptables
  arrêté du 11-7-2014 (NOR > MENS1401117A)
• Conseils, comités et commissions
  
  Nomination des membres de la commission d’examen des candidatures à la fonction de président du conseil d’administration de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique
  arrêté du 18-7-2014 (NOR > MENR1401125A)
• Conseils, comités et commissions
  
  Nominations au comité scientifique du BRGM
  arrêté du 21-7-2014 (NOR > MENR1401123A)
• Conseils, comités et commissions
  
  Nomination à la Commission nationale de l’expérimentation animale
  arrêté du 24-8-2014 (NOR > MENR1401130A)
• École nationale des chartes
  
  Liste de classement des candidats admis ou figurant sur les listes complémentaires à l’issue des concours d’entrée - année 2014
  arrêté du 11-7-2014 (NOR > MENS1401120A)
• Nomination
  
  Chargé de mission pour la recherche et la technologie
  arrêté du 17-7-2014 (NOR > MENR1401103A)
• Nomination
  
  Délégué régional à la recherche et à la technologie
  arrêté du 19-8-2014 (NOR > MENR1401116A)
• Nomination
  
  Délégué régional à la recherche et à la technologie
  arrêté du 19-8-2014 (NOR > MENR1401129A)
• Nomination
  
  Détachement dans l’emploi de secrétaire général de l’académie de la Martinique
  arrêté du 12-8-2014 (NOR > MENH1400342A)
• Nomination
  
  Directeur de l’institut Henri-Poincaré (IHP)
  arrêté du 30-7-2014 (NOR > MENS1401132A)
• Nomination
  
  Secrétaire générale de l’académie de Paris, chargée de l’enseignement scolaire
  arrêté du 20-8-2014 (NOR > MENH1400387A)

• Élections
  
  Remplacement de membres élus de sections et de commissions interdisciplinaires
  avis du 11-8-2014 (NOR > MENR1401133V)
• Ingénieur diplômé par l'État
  
  Avis d’ouverture de l’examen conduisant à la délivrance du titre - année 2015
  avis du 21-7-2014 - J.O. du 26-7-2014 (NOR > MENS1415872V)
• Vacance des fonctions
  
  Directeur de l'École nationale d'ingénieurs de Metz
  avis du 23-7-2014 (NOR > MENS1401114V)
• Vacance des fonctions
  
  Directeur de l'école supérieure d'ingénieurs de Reims
  avis du 23-7-2014 (NOR > MENS1401121V)
• Vacance des fonctions
  
  Directeur de l'école polytechnique de l'université Montpellier-2
  avis du 23-7-2014 (NOR > MENS1401124V)
• Vacance de fonctions
  
  Directeur de l’école polytechnique universitaire de Nantes
  avis du 11-8-2014 (NOR > MENS1401131V)

Source : http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?pid_bo=31049

Organisation générale

• Formation continue
  Liste des Greta labellisés GretaPlus au 17 juin 2014
  décision du 19-8-2014 (NOR MENE1400338S)
• Organisation académique
  Missions et nomination des délégués académiques au numérique
  note de service n° 2014-098 du 25-8-2014 (NOR MENN1418744N)

Enseignements secondaire et supérieur

• Examens et diplômes
  Relatif à l'organisation de la session 2015 de l'examen des brevets de technicien supérieur et du diplôme d'État de conseiller en économie sociale familiale
  arrêté du 18-6-2014 (NOR MENS1401113A)
• BTS
  Thème concernant l'enseignement de culture audiovisuelle et artistique du BTS métiers de l'audiovisuel
  note de service n° 2014-0011 du 11-7-2014 (NOR MENS1415775N)
• BTS
  Mise à jour des groupements de spécialités de BTS pour l'évaluation ponctuelle en mathématiques à la session 2015
  note de service n° 2014-0012 du 28-7-2014 (NOR MENS1417205N)
• Classe préparatoire scientifique
  Programmes de mathématiques et de physique-chimie : rectificatif
  rectificatif du 23-7-2014 (NOR ESRS1326929Z)

Enseignements primaire et secondaire

• Baccalauréat professionnel
  Règlement général : modification
  décret n° 2014-725 du 27-6-2014 - J.O. du 29-6-2014 (NOR MENE1406425D)
• Coopération entre les services de l'État et le conseil général
  Favoriser la mixité sociale dans les collèges publics
  décret n° 2014-800 du 15-7-2014 - J.O. du 17-7-2014 (NOR MENE1414240D)
• Baccalauréat professionnel
  Unité facultative de mobilité : création
  arrêté du 27-6-2014 - J.O. du 29-6-2014 (NOR MENE1406412A)
• Écoles et établissements scolaires publics
  Liste des écoles et des établissements scolaires publics inscrits dans le programme REP+ à la rentrée scolaire 2014
  arrêté du 24-8-2014 (NOR MENE1400331A)
• Propriété intellectuelle
  Mise en œuvre du contrat du 2 juin 2014 concernant la reproduction par reprographie d'œuvres protégées dans les établissements d'enseignement du premier degré public et privé sous contrat
  circulaire n° 2014-094 du 18-7-2014 (NOR MENE1416581C)
• Adaptation et intégration scolaires
  Fonctionnement des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté (Rased) et missions des personnels qui y exercent
  circulaire n° 2014-107 du 18-8-2014 (NOR MENE1418316C)
• Bourses de lycée
  Bourses nationales d'études du second degré de lycée - 2014-2015
  circulaire n° 2014-112 du 18-8-2014 (NOR MENE1419217C)
• Actions éducatives
  Concours des écoles fleuries 2014-2015
  note de service n° 2014-096 du 25-7-2014 (NOR MENE1417019N)
• Établissements d'enseignement français à l'étranger
  Homologation et suivi - 2014-2015
  note de service n° 2014-097 du 28-7-2014 (NOR MENE1417598N)
• Brevet de technicien
  Programme préparatoire à l'épreuve A2 « métiers de la musique » - session 2015
  note de service n° 2014-100 du 28-7-2014 (NOR MENE1417741N)
• Vie scolaire
  Actions menées par la fondation et l'association Zellidja en 2014-2015
  note de service n° 2014-101 du 28-7-2014 (NOR MENE1418016N)
• Activités éducatives
  Actions éducatives en faveur de la langue française
  note de service n° 2014-104 du 18-8-2014 (NOR MENE1418239N)

Personnels

• Diplôme de directeur d'établissement d'éducation adaptée et spécialisée
  Ouverture de la session 2015 de l'examen
  arrêté du 11-8-2014 (NOR MENE1400346A)
• Formation continue des enseignants
  Modules de formation d'initiative nationale dans le domaine de l'adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves handicapés - année scolaire 2014-2015
  circulaire n° 2014-099 du 25-7-2014 (NOR MENE1417866C)
• Personnels de direction
  Affectation en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, à Wallis-et-Futuna, à Saint-Pierre-et-Miquelon et à Mayotte - rentrée 2015
  note de service n° 2014-103 du 28-7-2014 (NOR MENH1417556N)
• Personnels de direction
  Tableaux d'avancement à la première classe et à la hors-classe du corps au titre de l'année 2015
  note de service n° 2014-105 du 18-8-2014 (NOR MENH1418015N)
• Personnels de direction
  Mobilité 2015
  note de service n° 2014-106 du 18-8-2014 (NOR MENH1418019N)
• Mutations
  Candidatures à un poste relevant des réseaux de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger, de la mission laïque française, et de l'association franco-libanaise pour l'éducation et la culture - rentrée scolaire 2015-2016
  note de service n° 2014-113 du 18-8-2014 (NOR MENH1419417N)

Mouvement du personnel

• Conseils, comités et commissions
  Nomination à la Commission nationale de l'expérimentation animale
  arrêté du 24-8-2014 (NOR MENR1401130A)
• Fonctions, missions
  Mission d'inspection générale
  lettre du 19-8-2014 (NOR MENI1400364Y)
• Intérim des fonctions
  Vice-recteur de Polynésie française
  arrêté du 6-8-2014 (NOR MENH1400394A)
• Nomination
  Chef du service académique d'information et d'orientation de l'académie d'Aix-Marseille
  arrêté du 4-8-2014 (NOR MENH1400393A)
• Nomination
  Détachement dans l'emploi de secrétaire général de l'académie de la Martinique
  arrêté du 12-8-2014 (NOR MENH1400342A)
• Nomination
  Secrétaire générale de l'académie de Paris, chargée de l'enseignement scolaire
  arrêté du 20-8-2014 (NOR MENH1400387A)
• Nomination
  Vice-recteur de Mayotte
  arrêté du 10-7-2014 (NOR MENH1400335A)
• Nomination
  Reconduction d'inspecteurs généraux de l'éducation nationale dans les fonctions de doyens de groupe permanent et spécialisé de l'inspection générale de l'éducation nationale
  arrêté du 19-8-2014 (NOR MENI1400341A)